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type: PagedCollection
type: PartialCollectionView
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Catalogue des ressources
type: Catalog
label: Catalogue des ressources (GéoCompiégnois)
open search description: eng/portal.opensearch
uri lookup endpoint: eng/rdf.search?any=
publisher: GéoCompiégnois
themes: Continents, countries, sea regions of the world.
language: fre
dataset: GéoCompiégnois
dataset: Continents, countries, sea regions of the world.
dataset: Ortho-imagerie
dataset: photographie aérienne
dataset: Croutoy*60184
dataset: plan
dataset: Le-Fayel*60229
dataset: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
dataset: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
dataset: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
dataset: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
dataset: Orthophotoplan 2013 de la commune de Croutoy
dataset: Plan de Le Fayel
dataset: Agglomération de la Région de Compiègne
dataset: http://geo.compiegnois.fr/geonetwork//persons/d8031621e313

GéoCompiégnois
type: Organization

Continents, countries, sea regions of the world.
type: ConceptScheme
uri: https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/srv/eng/thesaurus.download

https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/records/4eae23a2-8341-4683-95ec-26c67b75a23d
type: CatalogRecord
conforms to: 32557.html
issued: 2025-10-23
modified: 2025-10-23

Plan Cadastral Informatisé (PCI) au format vecteur - commune de Moyvillers - avril 2025
type: Dataset
abstract: Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
keyword: Moyvillers
keyword: donnée ouverte
keyword: pci
keyword: cadastre
spatial: Polygon
  as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((2.6154 49.3849, 2.6154 49.4239, 2.6734 49.4239, 2.6734 49.3849, 2.6154 49.3849))
issued: 2025-10-23
publisher: Agglomération de la Région de Compiègne
accrual periodicity: annually
license: En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité: – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
data quality: Données issues du site https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/plan-cadastral-informatise, et traitées de façon à réassembler en un seul fichier de lecture à l'échelle communale et intercommunale. Seules les informations des bâtiments, parcelles, label, section, subdivisions fiscales et limites communales sont disponibles dans les fichiers à télécharger.

https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/records/7748fca9-15a7-4289-876d-09d8d48a8c82
type: CatalogRecord
conforms to: 32557.html
issued: 2025-10-23
modified: 2025-10-23

Plan Cadastral Informatisé (PCI) au format vecteur - commune de Croutoy - avril 2025
type: Dataset
abstract: Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
keyword: Croutoy
keyword: donnée ouverte
keyword: pci
keyword: cadastre
spatial: Polygon
  as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((3.0234 49.3631, 3.0234 49.3931, 3.0467 49.3931, 3.0467 49.3631, 3.0234 49.3631))
issued: 2025-10-23
publisher: Agglomération de la Région de Compiègne
accrual periodicity: annually
license: En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité: – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
data quality: Données issues du site https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/plan-cadastral-informatise, et traitées de façon à réassembler en un seul fichier de lecture à l'échelle communale et intercommunale. Seules les informations des bâtiments, parcelles, label, section, subdivisions fiscales et limites communales sont disponibles dans les fichiers à télécharger.

https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/records/08c1c54e-0014-4a66-8c9e-8797dc578933
type: CatalogRecord
conforms to: 32557.html
issued: 2025-10-23
modified: 2025-10-23

Plan Cadastral Informatisé (PCI) au format vecteur - commune de Rivecourt - avril 2025
type: Dataset
abstract: Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
keyword: Rivecourt
keyword: donnée ouverte
keyword: pci
keyword: cadastre
spatial: Polygon
  as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((2.7232 49.3309, 2.7232 49.3568, 2.7581 49.3568, 2.7581 49.3309, 2.7232 49.3309))
issued: 2025-10-23
publisher: Agglomération de la Région de Compiègne
accrual periodicity: annually
license: En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité: – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
data quality: Données issues du site https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/plan-cadastral-informatise, et traitées de façon à réassembler en un seul fichier de lecture à l'échelle communale et intercommunale. Seules les informations des bâtiments, parcelles, label, section, subdivisions fiscales et limites communales sont disponibles dans les fichiers à télécharger.

https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/records/04113a04-3070-4b76-8c0f-f226a0d95092
type: CatalogRecord
conforms to: 32557.html
issued: 2025-10-23
modified: 2025-10-23

Plan Cadastral Informatisé (PCI) au format vecteur - commune de Béthisy-Saint-Pierre - avril 2025
type: Dataset
abstract: Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
keyword: Béthisy-Saint-Pierre
keyword: donnée ouverte
keyword: pci
keyword: cadastre
spatial: Polygon
  as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((2.77384584 49.32142875, 2.77384584 49.28931261, 2.83142987 49.28931261, 2.83142987 49.32142875, 2.77384584 49.32142875))
issued: 2025-10-23
publisher: Agglomération de la Région de Compiègne
accrual periodicity: annually
license: En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité: – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format DWG en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert 93 (EPSG : 2154)
distribution: Télécharger le PCI Vecteur à l'échelle de la commune au format GeoPackage en projection Lambert Zone 8 (CC49 EPSG : 3949)
data quality: Données issues du site https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/plan-cadastral-informatise, et traitées de façon à réassembler en un seul fichier de lecture à l'échelle communale et intercommunale. Seules les informations des bâtiments, parcelles, label, section, subdivisions fiscales et limites communales sont disponibles dans les fichiers à télécharger.

https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/records/b9ab7385-334f-4f1a-9078-a9717d1ed28e
type: CatalogRecord
conforms to: 32557.html
issued: 2025-12-12
modified: 2025-12-12

Aire de chalandise de 200m du réseaux de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne
type: Dataset
abstract: Aire de chalandise de 200m autour des zones d'embarquement du réseau de transport de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne.
keyword: Armancourt
keyword: Béthisy-Saint-Martin
keyword: Béthisy-Saint-Pierre
keyword: Bienville
keyword: Choisy-au-Bac
keyword: Clairoix
keyword: Compiègne
keyword: Janville
keyword: Jaux
keyword: Jonquières
keyword: Lachelle
keyword: Lacroix-Saint-Ouen
keyword: Margny-lès-Compiègne
keyword: Le Meux
keyword: Néry
keyword: Saintines
keyword: Saint-Jean-aux-Bois
keyword: Saint-Sauveur
keyword: Saint-Vaast-de-Longmont
keyword: Venette
keyword: Verberie
keyword: Vieux-Moulin
keyword: ARC
keyword: Agglomération de la Région de Compiègne
keyword: données ouvertes
keyword: tic
keyword: bus
keyword: car
keyword: zone d'embarquements
spatial: Polygon
  as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((2.70356972 49.24400135, 2.70356972 49.46153914, 2.97033946 49.46153914, 2.97033946 49.24400135, 2.70356972 49.24400135))
issued: 2025-07-29
publisher: Agglomération de la Région de Compiègne
accrual periodicity: annually
license: En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
data quality: Les aires de chalandises sont basées sur une zone tampon de 200m autour des points localisant une zone d'embarquement.

https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/records/e9a2494f-d1d7-4fd2-9741-5552ad525425
type: CatalogRecord
conforms to: 32557.html
issued: 2025-12-09
modified: 2025-12-09

Servitude d’utilité publique de catégorie INT1 - Voisinage des cimetières sur les communes du Grand Compiégnois
type: Dataset
abstract: Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités territoriales afin que celles-ci les annexent à leur document d'urbanisme. Les servitudes d'utilité publique concernées sont celles définies par les articles L. 126-1 et R. 126-1 du code de l'urbanisme et leurs annexes. Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières (INT1) s'étendent dans un rayon de 100 mètres autour des nouveaux cimetières transférés hors des communes. Dans ce rayon : - nul ne peut, sans autorisation, élever aucune habitation ni creuser aucun puits; - les bâtiments existants ne peuvent être ni restaurés ni augmentés sans autorisation; - les puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire. Cette servitude n'a pas pour effet de rendre les terrains compris dans ce rayon inconstructibles mais seulement d'imposer l'obtention d'une autorisation préalable délivrée par le maire en application de l'article R. 425-13 du code de l'urbanisme. Conformément à l'article R. 425-13, lorsque le projet porte sur une construction située à moins de 100 mètres d'un cimetière transféré, le permis de construire, le permis d'aménager ou la décision prise sur la déclaration préalable tient lieu de l'autorisation prévue par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales dès lors que la décision a fait l'objet d'un accord du maire, si celui-ci n'est pas l'autorité compétente pour délivrer le permis. Cette servitude est uniquement présente sur 2 communes du Pays Comp…
keyword: Armancourt
keyword: Béthisy-Saint-Martin
keyword: Béthisy-Saint-Pierre
keyword: Bienville
keyword: Choisy-au-Bac
keyword: Clairoix
keyword: Compiègne
keyword: Janville
keyword: Jaux
keyword: Jonquières
keyword: Lachelle
keyword: Lacroix-Saint-Ouen
keyword: Margny-lès-Compiègne
keyword: Le Meux
keyword: Néry
keyword: Saintines
keyword: Saint-Jean-aux-Bois
keyword: Saint-Sauveur
keyword: Saint-Vaast-de-Longmont
keyword: Venette
keyword: Verberie
keyword: Vieux-Moulin
keyword: ARC
keyword: Agglomération de la Région de Compiègne
keyword: Arsy
keyword: Avrigny
keyword: Bailleul-le-Soc
keyword: Blincourt
keyword: Canly
keyword: Chevrières
keyword: Choisy-la-Victoire
keyword: Épineuse
keyword: Estrées-Saint-Denis
keyword: Le Fayel
keyword: Francières
keyword: Grandfresnoy
keyword: Hémévillers
keyword: Houdancourt
keyword: Longueil-Sainte-Marie
keyword: Montmartin
keyword: Moyvillers
keyword: Remy
keyword: Rivecourt
keyword: CCPE
keyword: Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
keyword: Attichy
keyword: Autrêches
keyword: Berneuil-sur-Aisne
keyword: Bitry
keyword: Chelles
keyword: Couloisy
keyword: Courtieux
keyword: Croutoy
keyword: Cuise-la-Motte
keyword: Hautefontaine
keyword: Jaulzy
keyword: Moulin-sous-Touvent
keyword: Nampcel
keyword: Pierrefonds
keyword: Rethondes
keyword: Saint-Crépin-aux-Bois
keyword: Saint-Étienne-Roilaye
keyword: Saint-Pierre-lès-Bitry
keyword: Tracy-le-Mont
keyword: Trosly-Breuil
keyword: CCLO
keyword: Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
keyword: Bailly
keyword: Cambronne-lès-Ribécourt
keyword: Chevincourt
keyword: Chiry-Ourscamp
keyword: Longueil-Annel
keyword: Machemont
keyword: Marest-sur-Matz
keyword: Mélicocq
keyword: Montmacq
keyword: Pimprez

Polygon
as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((2.53161969 49.55278317, 2.53161969 49.24345614, 3.16617067 49.24345614, 3.16617067 49.55278317, 2.53161969 49.55278317))

https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/records/e7e746aa-667a-4c9f-a8a5-21073ed1d3c8
type: CatalogRecord
conforms to: 32557.html
issued: 2016-04-13
modified: 2016-04-13

Photographie aérienne 2013 sur la commune de Croutoy
type: Dataset
abstract: Orthophotoplan 2013 sur le territoire de la commune de Croutoy.
keyword: ortho
theme: Ortho-imagerie
theme: photographie aérienne
theme: Croutoy*60184
theme: imageryBaseMapsEarthCover
spatial: Polygon
  as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((3.0234 49.3631, 3.0234 49.3931, 3.0467 49.3931, 3.0467 49.3631, 3.0234 49.3631))
issued: 2016-03-08T00:00:00
granularity: 15000
language: fre
license: copyright
distribution: Orthophotoplan 2013 de la commune de Croutoy

https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/records/98ced49c-efc7-4b58-99fd-78ea5b541516
type: CatalogRecord
conforms to: 32557.html
issued: 2025-10-23
modified: 2025-10-23

Plan Cadastral Informatisé (PCI) au format vecteur - commune de Bitry - avril 2025
type: Dataset
abstract: Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
keyword: Bitry
keyword: donnée ouverte
keyword: pci
keyword: cadastre
spatial: Polygon
  as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((3.0622 49.3978, 3.0622 49.4389, 3.0956 49.4389, 3.0956 49.3978, 3.0622 49.3978))
issued: 2025-10-23
publisher: Agglomération de la Région de Compiègne
accrual periodicity: annually
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data quality: Données issues du site https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/plan-cadastral-informatise, et traitées de façon à réassembler en un seul fichier de lecture à l'échelle communale et intercommunale. Seules les informations des bâtiments, parcelles, label, section, subdivisions fiscales et limites communales sont disponibles dans les fichiers à télécharger.

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modified: 2020-02-24

Plan de la commune du Fayel
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abstract: Plan des rues de la commune du Fayel avec index.
theme: Ortho-imagerie
theme: plan
theme: Le-Fayel*60229
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spatial: Polygon
  as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((2.6825 49.3631, 2.6825 49.3811, 2.7099 49.3811, 2.7099 49.3631, 2.6825 49.3631))
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updated: 2020-02-24
publisher: GéoCompiégnois
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license: copyright
distribution: Plan de Le Fayel

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type: CatalogRecord
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issued: 2025-12-08
modified: 2025-12-08

Servitude d'utilité publique AC2 - Sites naturels inscrits et classés sur la Région Hauts-de-France
type: Dataset
abstract: Localisation des assiettes des sites naturels inscrits et classés sur les communes du Grand Compiégnois. Les servitudes d'utilité publique (SUP) de type AC2 découlent de l'inscription ou du classement des monuments naturels et des sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les assiettes sont définies par des plans de délimitation annexés à la décision d'inscription ou de classement. Les actes instituant cette SUP sont soit un arrêté ministériel pour l'inscription, soit un arrêté du ministre chargé des sites ou un décret en Conseil d’État pour le classement. Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la connaissance des collectivités territoriales afin que celles-ci les annexent à leur document d'urbanisme. Les servitudes d'utilité publique concernées sont celles définies par les articles L. 126-1 et R. 126-1 du code de l'urbanisme et leurs annexes.
keyword: Armancourt
keyword: Béthisy-Saint-Martin
keyword: Béthisy-Saint-Pierre
keyword: Bienville
keyword: Choisy-au-Bac
keyword: Clairoix
keyword: Compiègne
keyword: Janville
keyword: Jaux
keyword: Jonquières
keyword: Lachelle
keyword: Lacroix-Saint-Ouen
keyword: Margny-lès-Compiègne
keyword: Le Meux
keyword: Néry
keyword: Saintines
keyword: Saint-Jean-aux-Bois
keyword: Saint-Sauveur
keyword: Saint-Vaast-de-Longmont
keyword: Venette
keyword: Verberie
keyword: Vieux-Moulin
keyword: ARC
keyword: Agglomération de la Région de Compiègne
keyword: Arsy
keyword: Avrigny
keyword: Bailleul-le-Soc
keyword: Blincourt
keyword: Canly
keyword: Chevrières
keyword: Choisy-la-Victoire
keyword: Épineuse
keyword: Estrées-Saint-Denis
keyword: Le Fayel
keyword: Francières
keyword: Grandfresnoy
keyword: Hémévillers
keyword: Houdancourt
keyword: Longueil-Sainte-Marie
keyword: Montmartin
keyword: Moyvillers
keyword: Remy
keyword: Rivecourt
keyword: CCPE
keyword: Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
keyword: Attichy
keyword: Autrêches
keyword: Berneuil-sur-Aisne
keyword: Bitry
keyword: Chelles
keyword: Couloisy
keyword: Courtieux
keyword: Croutoy
keyword: Cuise-la-Motte
keyword: Hautefontaine
keyword: Jaulzy
keyword: Moulin-sous-Touvent
keyword: Nampcel
keyword: Pierrefonds
keyword: Rethondes
keyword: Saint-Crépin-aux-Bois
keyword: Saint-Étienne-Roilaye
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keyword: Trosly-Breuil
keyword: CCLO
keyword: Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
keyword: Bailly
keyword: Cambronne-lès-Ribécourt
keyword: Chevincourt
keyword: Chiry-Ourscamp
keyword: Longueil-Annel
keyword: Machemont
keyword: Marest-sur-Matz
keyword: Mélicocq
keyword: Montmacq
keyword: Pimprez

Polygon
as WKT: <http://www.opengis.net/def/crs/OGC/1.3/CRS84> Polygon((2.53161969 49.55278317, 2.53161969 49.24345614, 3.16617067 49.24345614, 3.16617067 49.55278317, 2.53161969 49.55278317))

Ortho-imagerie
type: Concept
in scheme: GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

photographie aérienne
type: Concept
in scheme: GEMET - Concepts, version 2.4

Croutoy*60184
type: Concept
in scheme: Collectivités du Pays Compiégnois

plan
type: Concept
in scheme: GEMET - Concepts, version 2.4

Le-Fayel*60229
type: Concept
in scheme: Collectivités du Pays Compiégnois

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Agglomération de la Région de Compiègne
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Plan de Le Fayel
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