Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune d'Arsy.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/11/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Mélicocq

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Tracy-le-Val

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Montmacq

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Bienville.

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Saint-Léger-aux-Bois

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune d'Autrêches.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 30/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chelles. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune Cambronne-lès-Ribecourt