72cfa436-b097-471d-ad33-de8b7c54066e Couche vecteur GéoCompiégnois Service Information Géographique 03 44 85 44 74 Place de l'Hôtel de Ville Compiègne 60200 FRANCE data@agglo-compiegne.fr https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/ 2025-12-19T11:56:55 ISO 19115:2003/19139 1.0 EPSG:2154 - EPSG:RGF93 / Lambert-93 EPSG 7.4 Inventaire des terrains dans les zones d'activités sur l'Agglomération de la Région de Compiègne 2025-07-04 72cfa436-b097-471d-ad33-de8b7c54066e Inventaire des terrains dans les zones d'activités sur l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ces terrains sont l’unité de référence pour l’observation du foncier économique. Il est constitué d'un ensemble de portions de terrain incluses dans un site économique et faisant l’objet d’un regroupement suivant leur état d’occupation, leur stade de commercialisation, leur stade d’aménagement et la nature de leur maîtrise foncière. Il s'appuie globalement sur la limite de parcelle cadastrale mais peut également la subdiviser s'il provient d'un plan d'aménagement par lots qui précède un remembrement cadastral. Ces terrains sont principalement à usage d'activités économiques mais ce jeu de données contient également les terrains avec d'autres usages situés dans ces sites (équipement, divers, ...). Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Economiques. Agglomération de la Région de Compiègne ARC 03 44 40 72 00 Place de l'Hôtel de Ville Compiègne 60200 FRANCE https://www.agglo-compiegne.fr/nous-contacter https://geo.compiegnois.fr:/geonetwork/srv/api/records/72cfa436-b097-471d-ad33-de8b7c54066e/attachments/meta_terrain.png Armancourt Béthisy-Saint-Martin Béthisy-Saint-Pierre Bienville Choisy-au-Bac Clairoix Compiègne Janville Jaux Jonquières Lachelle Lacroix-Saint-Ouen Margny-lès-Compiègne Le Meux Néry Saintines Saint-Jean-aux-Bois Saint-Sauveur Saint-Vaast-de-Longmont Venette Verberie Vieux-Moulin ARC Agglomération de la Région de Compiègne terrain lot Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité: – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. fre economy ARC 2.70356972 2.97033946 49.24400135 49.46153914 Les terrains sont issus des plans d'aménagements des sites d'activités. Ils peuvent être modifiés par le service du Développement Economique durant le processus de commercialisation. Ils peuvent ensuite faire l'objet d'un redressement géométrique sur le cadastre à l'issue des ventes et de la mise à jour du PCIVecteur annuellement.