2020
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Orthophotoplan 2018 du quartier des Capucins - Eglise-Saint-Germain à Compiègne.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Orthophotoplan 2021 du quartier des Capucins - Eglise-Saint-Germain à Compiègne.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 12/03/2020 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Canly - Approbation du 12/03/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Découpage électoral et bureaux de votes de la ville de Compiègne. Ce découpage s'appuie sur le PCi vecteur
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Léger-aux-bois - approbation du 24/02/2020 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Léger-aux-bois. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan des rues de la commune d'Epineuse avec index.
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Plan des rues de la commune de Choisy-la-Victoire avec index.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 18/06/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houdancourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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