Bailly
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Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
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Orthophotoplan 2024 sur le territoire de la commune de Bailly
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Plan des rues et équipements de la commune de Bailly avec index
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailly - Approbation du 10/12/2010 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailly. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées.
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Ensemble des itinéraires cyclables gérés par la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ils permettent de desservir les lieux d'intérêts du territoire de courte ou moyenne distance destiné aux cyclistes (pôle économique, éducatif, sites touristiques, etc.) dans de bonnes conditions. Ils peuvent emprunter tout type de voies sécurisées : voie verte, piste cyclable, voie à faible trafic motorisé, et en milieu urbain : zone 30, couloir partagé avec les bus, aire piétonne, bandes cyclables ou jalonnement sur chaussée. Les itinéraires ne sont pas des aménagements mais une succession d’aménagements de natures diverses et parfois ils peuvent emprunter des tronçons de voies non aménagés pour assurer une continuité. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire". Lot de données en création.
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Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Economiques et fourni au format GeoPackage et GeoJson.
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Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées. Cette donnée a été numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Inventaire des repères cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Un point de repère cyclable est un point particulier du réseau cyclable. Il est repéré parce qu’il joue un rôle particulier dans l’itinéraire cyclable. Suivant sa nature, un point de repère peut être un nœud du graphe (une extrémité de segments cyclables) ou un point de branchement situé sur un segment cyclable indiquant l’accès à un point d’intérêt via une liaison cyclable. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".
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Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par la Communauté de Communes des Deux Vallées, destiné aux marcheurs. Les itinéraires permettent de desservir les lieux d'intérêts du territoire dans de bonnes conditions de signalisation. Ils peuvent emprunter tout type de voies (sécurisées ou non) : voie verte, milieu urbain, chemin, .... Ce ne sont pas des aménagements mais ils peuvent emprunter des aménagements existants de natures diverses. Ils peuvent aussi parfois emprunter des tronçons de voies non aménagés pour assurer une continuité. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".
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