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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Francières.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Creation)
- 2026-01-23
- Date (Revision)
- 2022-03-23
- Status
- Completed
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
- Theme
-
- données ouvertes
- Mots clés
-
- plan local d'urbanisme
- PLU
- planification
- document d'urbanisme
- usage des sols
- Place
-
- Francières
- CCPE
- Communauté de communes de la Plaine d'Estrées
- Use limitation
- Aucune condition ne s'applique
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 2000
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Francières
))
- Unique resource identifier
- EPSG:2154
- Distribution format
-
-
SHP
(
1.0
)
- Specification
- SHP v1.0
-
SHP
(
1.0
)
- OnLine resource
-
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
- OnLine resource
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WMS )
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2023-12-20
- Explanation
- CNIG PLU v2024
- Statement
-
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Bureau d'Etudes ARVAL et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016.
- File identifier
- ba6a7bd6-ca9a-4f4b-980f-10dba12402a3 XML
- Metadata language
- Français
- Parent identifier
- 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2026-01-29T12:09:30
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
