Catalogue des ressources
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Estrées-Saint-Denis - approbation du 27/09/2018 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Estrées-Saint-Denis - Approbation du 27/09/2018.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de d'Estrées-Saint-Denis.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Creation)
- 2026-01-23
- Date (Revision)
- 2018-09-27
- Status
- Obsolete
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
- Theme
-
- données ouvertes
- Mots clés
-
- plan local d'urbanisme
- PLU
- planification
- document d'urbanisme
- usage des sols
- Place
-
- Estrées-Saint-Denis
- CCPE
- Communauté de communes de la Plaine d'Estrées
- Use limitation
- Aucune condition ne s'applique
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 2000
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Estrées-Saint-Denis
))
- Unique resource identifier
- EPSG:2154
- Distribution format
-
-
SHP
(
1.0
)
- Specification
- SHP v1.0
-
SHP
(
1.0
)
- OnLine resource
-
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
- OnLine resource
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WMS )
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2018-12-05
- Explanation
- CNIG PLU v2017b
- Statement
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2017. Ce lot de données correspondant à la révision du PLU conçu par ARVAL et contrôlé par le service Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2018, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2017.
- File identifier
- ca056426-46e2-4a97-9e8e-9cd244568d9f XML
- Metadata language
- Français
- Parent identifier
- 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2026-02-13T11:36:58
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
