Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Vandélicourt

Plan des rues et équipements de la commune de Vandélicourt avec index

Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par la Communauté de Communes des Deux Vallées, destiné aux marcheurs. Les itinéraires permettent de desservir les lieux d'intérêts du territoire dans de bonnes conditions de signalisation. Ils peuvent emprunter tout type de voies (sécurisées ou non) : voie verte, milieu urbain, chemin, .... Ce ne sont pas des aménagements mais ils peuvent emprunter des aménagements existants de natures diverses. Ils peuvent aussi parfois emprunter des tronçons de voies non aménagés pour assurer une continuité. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".

Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Ensemble des itinéraires cyclables gérés par la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ils permettent de desservir les lieux d'intérêts du territoire de courte ou moyenne distance destiné aux cyclistes (pôle économique, éducatif, sites touristiques, etc.) dans de bonnes conditions. Ils peuvent emprunter tout type de voies sécurisées : voie verte, piste cyclable, voie à faible trafic motorisé, et en milieu urbain : zone 30, couloir partagé avec les bus, aire piétonne, bandes cyclables ou jalonnement sur chaussée. Les itinéraires ne sont pas des aménagements mais une succession d’aménagements de natures diverses et parfois ils peuvent emprunter des tronçons de voies non aménagés pour assurer une continuité. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".

Ensemble des éléments techniques composant le réseau de transport électrique haute tension (HTB) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées. Le réseau comprend les câbles enterrés / aériens, les ouvrages fonctionnels du réseau (poste source...) ainsi que les pylones de support.

Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées sur l'ensemble des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Une adresse appartient à une et une seule voie. Une adresse appartient à une et une seule commune. Une adresse se situe sur le territoire de la commune de la voie à laquelle elle appartient. Certaines particularités locales peuvent néanmoins exister. Une adresse est unique. Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant l’entrée du bâtiment concerné (quand cette information est connue). A défaut de connaître l’entrée, l’adresse est placée sur la parcelle correspondante et positionnée en cohérence avec les adresses voisines ou sur le bâtiment. Certaines positions peuvent être localisées à la délivrance postale. Malgré l'attention portée à la création de ces données, une adresse est soumise à une déclaration de la commune. Il se peut que des adresses ne soient pas encore intégrées dans cette base de données.

Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées. Cette donnée a été numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.