2dd6ca15-68b3-46ca-82a4-52b408de7b43 Série de données GeoCompiegnois sig@agglo-compiegne.fr 2020-02-25T09:57:21 ISO 19115:2003/19139 1.0 http://www.opengis.net/def/crs/EPSG/0/2154 -- Description du ou des systèmes de référence temporels utilisés dans la série de données (obligatoire pour les données de l'Annexe 1) -- SCoT de l'Agglomération de la Région de Compiègne 2012-12-15 http://geo.compiegnois.fr/246001010_SCOT_20121215 Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf. Agglomération de la Région de Compiègne planification-urbaine@agglo-compiegne.fr http://geo.compiegnois.fr/geonetwork/srv/fre//resources.get?uuid=2dd6ca15-68b3-46ca-82a4-52b408de7b43&fname=arc_scot.png large_thumbnail png Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme SCOT Documents d'urbanisme Schéma de cohérence territoriale planification Pas de restriction d’accès public 0.5 5000 fre planningCadastre 2.703 2.97 49.3 49.461 ESRI Shapefile 1.0 http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/246001010_SCOT_20121215.zip CNIG SCOT v2018 2018-06-29 -- Information complémentaire sur la conformité (non INSPIRE) -- -- Exactitude des caractéristiques topologiques explicitement encodées de la série de données, telles que décrites dans le champ d’application (obligatoire pour les données des thèmes Hydrographie et Réseaux de transport) -- Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit a été numérisé à partir du référentiel PCI Vecteur, millésime 2011, par l'Agence d'urbanisme Oise-la-Vallée.