Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).

Orthophotoplan 2024 sur le territoire de la commune de Trosly-Breuil.

Plan des rues et équipements de la commune de Trosly-Breuil avec index

Limite administrative de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.

Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.

Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contiennent les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Ensemble des itinéraires de randonnées gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise, destiné aux marcheurs. Les itinéraires permettent de desservir les lieux d'intérêts du territoire dans de bonnes conditions de signalisation. Ils peuvent emprunter tout type de voies (sécurisées ou non) : voie verte, milieu urbain, chemin, .... Ce ne sont pas des aménagements mais ils peuvent emprunter des aménagements existants de natures diverses. Ils peuvent aussi parfois emprunter des tronçons de voies non aménagés pour assurer une continuité. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.

Recensement des chemins ruraux des communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Les données relatives aux chemins ruraux sont réparties dans plusieurs jeux de données : - Chemins : le point d’origine du chemin. - Tronçons : les informations générales du chemin (longueur, largeur, etc.). - Secteurs : les informations générales du chemin et données relevées sur le terrain. - Éléments : les éléments naturels relevés sur les chemins (bois, talus, bande enherbée, etc.). - Observations : les observations relevées sur les chemins concernant la fauche, l'élagage, le balisage, etc. - Plantations : proposition de plantation de haies (haie basse, haie mixte, etc.).

POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise liés aux équipements publics (administratif, enseignement, petite enfance, sport, culture et loisir, social, espace vert aménagé, santé, transport, culte, cimetière).