5f36ec4b-739b-4af5-8084-101624217297 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288 GeoCompiegnois sig@agglo-compiegne.fr 2023-07-21T13:57:35 EPSG:2154 Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/04/2022 (remplacé) 2022-04-22 https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/60647_PLU_20220422 Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 22/04/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trosly-Breuil. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique. GeoCompiegnois sig@agglo-compiegne.fr http://geo.compiegnois.fr/documents/metadata/DATA_PLU_apercu.jpg Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme document d'urbanisme GEMET - Concepts, version 2.4 2010-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet planification PLU Plan local d'urbanisme données ouvertes Trosly-Breuil*60647 Collectivités du Pays Compiégnois 2012-12-05 geonetwork.thesaurus.external.place.GeoCompiegnois Aucune condition ne s'applique Licence Ouverte 2.0 En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. 5000 planningCadastre Emprise géographique de Trosly-Breuil 2.929 2.9997 49.3811 49.4147 SHP 1.0 SHP v1.0 https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60647_PLU_20220422.zip WWW:LINK-1.0-http--link Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles Téléchargement du fichier CNIG PLU v2017 2017-12-08 CNIG PLU v2017 INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1 2014-04-07 INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1 Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques 2010-12-08 Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.