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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 03/11/2020 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 03/11/2020.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hémévillers.

Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Simple

Date (Creation)
2026-01-23
Date (Revision)
2020-11-03
Identifier
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/60308_PLU_20201103
Status
Obsolete
Point of contact
  GéoCompiégnois - Service Information Géographique
Place de l'Hôtel de Ville , Compiègne , 60200 , FRANCE
03 44 85 44 74
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
Theme
  • données ouvertes
Mots clés
  • plan local d'urbanisme
  • PLU
  • planification
  • document d'urbanisme
  • usage des sols
Place
  • Hémévillers
  • CCPE
  • Communauté de communes de la Plaine d'Estrées
Use limitation
Aucune condition ne s'applique
Spatial representation type
Vector
Denominator
2000
Denominator
2500
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
Hémévillers
N
S
E
W


Unique resource identifier
EPSG:2154
Distribution format
  • SHP ( 1.0 )

    Specification
    SHP v1.0

OnLine resource
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Hierarchy level
Dataset

Conformance result

Date (Publication)
2025-06-24
Explanation
CNIG PLU v2024
Statement

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce lot de données produit en 2020, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2020.

File identifier
901776a8-a44e-4ff1-93af-4d7f6afa53b3 XML
Metadata language
Français
Parent identifier
0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288
Hierarchy level
Dataset
Date stamp
2026-11-12T14:58:23
Point of contact
  GéoCompiégnois - Service Information Géographique
Place de l'Hôtel de Ville , Compiègne , 60200 , FRANCE
03 44 85 44 74
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

données ouvertes

Fourni par

Lien vers le portail
Consultez l'intégralité des métadonnées et accédez à la donnée.

Ressources associées

Not available


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