Catalogue des ressources
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Choisy-la-Victoire - Approbation du 06/05/2010.
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Creation)
- 2026-01-23
- Date (Revision)
- 2010-05-06
- Status
- Obsolete
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
- Theme
-
- données ouvertes
- Mots clés
-
- plan local d'urbanisme
- PLU
- planification
- document d'urbanisme
- usage des sols
- Place
-
- Choisy-la-Victoire
- CCPE
- Communauté de communes de la Plaine d'Estrées
- Use limitation
- Aucune condition ne s'applique
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 2000
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- Choisy-la-Victoire
))
- Unique resource identifier
- EPSG:2154
- Distribution format
-
-
SHP
(
1.0
)
- Specification
- SHP v1.0
-
SHP
(
1.0
)
- OnLine resource
-
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
- OnLine resource
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WMS )
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2017-12-08
- Explanation
- CNIG PLU v2017
- Statement
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2025. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.
- File identifier
- a75f753c-01f2-47a3-8a92-0b3e4ff646bd XML
- Metadata language
- Français
- Parent identifier
- 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2026-02-13T11:12:05
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
