Catalogue de données

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 09/11/2021 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 09/11/2021 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 09/11/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 24/01/2022 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 24/01/2022 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 24/01/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 28/03/2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 28/03/2024

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Le Fayel - Approbation du 28/03/2024. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (mars 2026)
Assemblage des plans cadastraux informatisés (PCI) sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (mars 2026)

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93). Ce lot comprend les sections, les bâtiments, les parcelles, les unités foncières et les parcelles. Cette ressource propose l'assemblage des données des feuilles de plan à la commune, elles même regroupées à l'échelle de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées.

Aléa de la crue centenale sur les rivières de l'Oise et de l'Aisne
Aléa de la crue centenale sur les rivières de l'Oise et de l'Aisne

Aléa inondation par classe de hauteur d'eau de 50 cm, bandes de précaution et côtes de crue de référence pour une crue centennale découpés sur le territoire des communes du Grand Compiégnois. Données issues du Porté à Connaissance 2025,et ayant fait l'objet d'un nouveau Porté à Connaissance le 05/02/2026

Stationnement cyclable sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Stationnement cyclable sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Inventaire des stationnements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Les stationnements sont représentés par un point et correspondent à un lieu géographique regroupant plusieurs stationnements de mêmes caractéristiques. Ce lot de données correspond au schéma de données pour le stationnement cyclables disponible sur schema.data.gouv.fr. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".

Repère cyclable sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Repère cyclable sur la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Inventaire des repères cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées. Un point de repère cyclable est un point particulier du réseau cyclable. Il est repéré parce qu’il joue un rôle particulier dans l’itinéraire cyclable. Suivant sa nature, un point de repère peut être un nœud du graphe (une extrémité de segments cyclables) ou un point de branchement situé sur un segment cyclable indiquant l’accès à un point d’intérêt via une liaison cyclable. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".

Réseau ferré de l'ex-Région Picardie
Réseau ferré de l'ex-Région Picardie

Axe des voies ferrées représentant le réseau ferré sur l'ex-Région Picardie. Les principales liaisons ferroviaires sont représentées ainsi que plusieurs embranchements particuliers permettant de desservir notamment de grandes zones d'activité. Certaines voies représentées sont désaffectées mais sont toujours physiquement présentes sur le terrain.

Agglomération de la Région de Compiègne Communauté de Communes de Lisière de l'Oise Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes des Deux Vallées