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Assemblage des plans de zonage assainissement des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Assemblage des plans de zonage d'assainissement collectif ou non collectif des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne. Ces plans présentent les secteurs destinés à de l'assainissement collectif ou de l'assainissement individuel (SPANC).

Simple

Date (Creation)
2025-08-01
Identifier
4f743ccf-8007-42f4-849a-579d019d0e35
Status
Completed
Custodian
  Agglomération de la Région de Compiègne - ARC
Place de l'Hôtel de Ville , Compiègne , 60200 , FRANCE
03 44 40 72 00
https://www.agglo-compiegne.fr/nous-contacter
Maintenance and update frequency
Unknown
Place
  • Armancourt
  • Béthisy-Saint-Martin
  • Béthisy-Saint-Pierre
  • Bienville
  • Choisy-au-Bac
  • Clairoix
  • Compiègne
  • Janville
  • Jaux
  • Jonquières
  • Lachelle
  • Lacroix-Saint-Ouen
  • Margny-lès-Compiègne
  • Le Meux
  • Néry
  • Saintines
  • Saint-Jean-aux-Bois
  • Saint-Sauveur
  • Saint-Vaast-de-Longmont
  • Venette
  • Verberie
  • Vieux-Moulin
  • ARC
  • Agglomération de la Région de Compiègne
Mots clés
  • donnée ouverte
Mots clés
  • planification
  • urbanisme
  • assainissement
  • collectif
  • individuel
  • zonage
  • zone
Use limitation
Licence Ouverte version 2.0
Other constraints

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Spatial representation type
Vector
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
ARC
N
S
E
W


Reference system identifier
EPSG / EPSG:2154 - EPSG:RGF93 / Lambert-93 / 7.4
Topology level
Abstract
Geometric object type
Surface
Hierarchy level
Dataset
Statement
Plans de zonage assainissement communaux approuvés entre 2004 et 2006 puis numérisés par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne à partir du Plan Cadastral Informatisé (PCI) Vecteur de 2008.

Content Information

No information provided.
File identifier
4f743ccf-8007-42f4-849a-579d019d0e35 XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Couche vecteur
Date stamp
2025-08-04T16:25:07
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  GéoCompiégnois - Service Information Géographique
Place de l'Hôtel de Ville , Compiègne , 60200 , FRANCE
03 44 85 44 74
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés


Fourni par

Lien vers le portail
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