Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Délimitation des opérations d'aménagement sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne correspondant à des ZAC, des lotissements PA, des lotissements DP, des PC valant division ou AFU.
Malgré une mise régulière, les données proposées reflètent qu'un instant T du territoire en terme de procédure.
Simple
- Date (Création)
- 2016-08-29
- Identificateur
- 65113f65-f4a0-4bcb-aa2c-04b5991eaef2
- Etat
- Finalisé
Contact pour la ressource
No information provided.
- Thème
-
- Aménagement
- Procédure foncière
- ZAC
- Opérations d'aménagement
- Lotissement PA
- Lotissement DP
- AFU
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Collectivités du Pays Compiégnois
-
- CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
- Lachelle*60337
- Bienville*60070
- Clairoix*60156
- Janville*60323
- Saint-Sauveur*60597
- Jaux*60325
- Le-Meux*60402
- Margny-lès-Compiègne*60382
- Compiègne*60159
- Verberie*60667
- Béthisy-Saint-Martin*60067
- Armancourt*60023
- Venette*60665
- Lacroix-Saint-Ouen*60338
- Choisy-au-Bac*60151
- Saint-Vaast-de-Longmont*60600
- Jonquières*60326
- Néry*60447
- Saintines*60578
- Béthisy-Saint-Pierre*60068
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Contraintes d'accès
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Contraintes d'utilisation
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Autres contraintes
- En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions.
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Description
- Agglomération de la Région de Compiègne
N
S
E
W
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert 93 (EPSG:2154) / 7.4
- Niveau topologie
- Spaghetti
- Type de géométries des objets
- Polygone
- Format (encodage)
-
-
PostgreSQL / PostGIS
(
9.3.1 / 2.1.8
)
-
PostgreSQL / PostGIS
(
9.3.1 / 2.1.8
)
- Ressource en ligne
- igeo_compiegnois.m_urbanisme_reg.geo_v_proc ( DB:POSTGIS )
- Ressource en ligne
-
Télécharger au format shape les périmètres des procédures d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Téléchargement du fichier
- Ressource en ligne
- DIctionnaire des données - Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2016-08-29
- Généralités sur la provenance
- Les différents périmètres des opérations ou des secteurs, sont définis par rapport aux documents d'urbanisme ou au plan masse de l'opération sur un support PCI Vecteur. Les informations qualitatives sont issus et gérées par le pôle Aménagement et Grands Projets.
- Référence du catalogue d'objet
- Référence du catalogue d'objet
- Identifiant de la fiche
- 65113f65-f4a0-4bcb-aa2c-04b5991eaef2 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Collection de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Couche vecteur
- Date des métadonnées
- 2018-01-15T14:30:50
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Contact
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