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Assemblage des plans de zonage assainissement des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Assemblage des plans de zonage d'assainissement collectif ou non collectif des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ces plans présentent les secteurs destinés à de l'assainissement collectif ou de l'assainissement individuel (SPANC).

Cette ressource est en cours de création.

Simple

Date (Creation)
2025-08-01
Identifier
7d9097f2-31a7-4fd0-a343-020ebf3edae3
Status
Under development
Custodian
  Communauté de Communes des Deux Vallées - CC2V
9, rue du Maréchal Juin , Thourotte , 60150 , FRANCE
03 44 96 31 00
https://www.deuxvallees.fr/contact
Maintenance and update frequency
Unknown
Place
  • Bailly
  • Cambronne-lès-Ribécourt
  • Chevincourt
  • Chiry-Ourscamp
  • Longueil-Annel
  • Machemont
  • Marest-sur-Matz
  • Mélicocq
  • Montmacq
  • Pimprez
  • Le Plessis-Brion
  • Ribécourt-Dreslincourt
  • Saint-Léger-aux-Bois
  • Thourotte
  • Tracy-le-Val
  • Vandélicourt
  • CC2V
  • Deux Vallées
Mots clés
  • donnée ouverte
Mots clés
  • planification
  • urbanisme
  • assainissement
  • collectif
  • individuel
  • zonage
  • zone
Use limitation
Licence Ouverte version 2.0
Other constraints

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Spatial representation type
Vector
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
CC2V
N
S
E
W


Reference system identifier
EPSG / EPSG:2154 - EPSG:RGF93 / Lambert-93 / 7.4
Topology level
Abstract
Geometric object type
Surface
Hierarchy level
Dataset
Statement
Pas de PZA transmis pour numérisation

Content Information

No information provided.
File identifier
7d9097f2-31a7-4fd0-a343-020ebf3edae3 XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Dataset
Hierarchy level name
Couche vecteur
Date stamp
2025-11-26T11:57:06
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  GéoCompiégnois - Service Information Géographique
Place de l'Hôtel de Ville , Compiègne , 60200 , FRANCE
03 44 85 44 74
https://geo.compiegnois.fr/portail/index.php/nous-contacter/
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés


Fourni par

Lien vers le portail
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