Catalogue des ressources
Taxe d'aménagement des communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Carte illustrant le taux de taxe d'aménagement mis en place sur les communes du territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Simple
- Date (Révision)
- 2021-03-25T09:00:00
- Forme de la présentation
- Carte numérique
Contact pour la ressource
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- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4
-
- taxe
- Thème
-
- aménagement
- Collectivités du Pays Compiégnois
-
- CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
- Contraintes d'utilisation
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Dénominateur de l'échelle
- 100000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Description
- CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
N
S
E
W
))
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
- Format (encodage)
-
-
JPEG
(
)
-
JPEG
(
)
- Ressource en ligne
- ARC_taxe_amenagement.jpg ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- Identifiant de la fiche
- 802a4d62-df66-403b-bd67-b57781c951d7 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2021-03-25T18:10:13
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
Contact
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