Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Aléa inondation par classe de hauteur d'eau de 50 cm pour une crue centennale (données de juin 2015, version 4) et côté de crue référence, découpés sur le territoire des communes du Grand Compiégnois.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Tracé du Canal Seine Nord Europe (CSNE) qui reliera l’Oise au canal Dunkerque-Escaut, de Compiègne à Aubencheul-au-Bac (près de Cambrai). Ce canal à grand gabarit européen permettra d'accueillir des bateaux d’une longueur allant jusque 185 mètres et jusque 11,40 mètres de large, pouvant contenir 4 400 tonnes de marchandises, soit l'équivalent de 220 camions. Cette ressource contient : - le périmètre de la déclaration d'utilité publique (DUP), - l'emprise définitive du projet, - le tracé de la future voie d'eau, - le futur tracé de la rivière l'Aronde. Ces 3 dernières ressources sont disponibles uniquement sur la partie du sud CSNE.

Limite territoriale du PNR Oise-Pays de France

Périmètres des différents syndicats en charge de la gestion des SAGEs. Ces périmètres sont des limites administratives regropupant un ensemble de communes et ils diffèrent des périmètres des bassins versants de ce même SAGEs. Les compétences des syndicats sont diverses : - SAGE, - GEMA (Gestion des Milieux Aquatiques) - Ruissellement. Le ou les périmètres du syndicat de la Brêche n'est pas inclus dans ce jeu de données.

Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Délimitation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne, localisée sur les communes de Compiègne et de Margny-lès-Compiègne. Cette OPAH est opérationnelle jusqu'en juillet 2026 et elle ne sera pas renouvelée au-delà de cette date.

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.