Catalogue des ressources
2019
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 06/03/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (CCPE).
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Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune d'Arsy.
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Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Bitry.
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Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Chelles.
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Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Chevrières.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Val - approbation du 01/02/2019 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tracy-le-Val. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Canly.
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Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune d'Estrées-Saint-Denis.
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Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Grandfresnoy.