2019
Type of resources
Available actions
Topics
Keywords
Contact for the resource
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
Resolution
-
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trosly-Breuil. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Remy.
-
Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Jonquières.
-
Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Le Meux.
-
Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Vieux-Moulin.
-
Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Chelles.
-
Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Trosly-Breuil.
-
Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Saint-Vaast-de-Longmont.
-
Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées (CCPE).
-
Orthophotoplan 2018 sur le territoire de la commune de Choisy-au-Bac.