Date (Création)

2016-08-29

Identificateur

65113f65-f4a0-4bcb-aa2c-04b5991eaef2

Etat

Finalisé

Thème

• Aménagement
• Procédure foncière
• ZAC
• Opérations d'aménagement
• Lotissement PA
• Lotissement DP
• AFU

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Collectivités du Pays Compiégnois

• CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
• Lachelle*60337
• Bienville*60070
• Clairoix*60156
• Janville*60323
• Saint-Sauveur*60597
• Jaux*60325
• Le-Meux*60402
• Margny-lès-Compiègne*60382
• Compiègne*60159
• Verberie*60667
• Béthisy-Saint-Martin*60067
• Armancourt*60023
• Venette*60665
• Lacroix-Saint-Ouen*60338
• Choisy-au-Bac*60151
• Saint-Vaast-de-Longmont*60600
• Jonquières*60326
• Néry*60447
• Saintines*60578
• Béthisy-Saint-Pierre*60068

Limitation d'utilisation

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour

Contraintes d'accès

Droit d’auteur / Droit moral (copyright)

Contraintes d'utilisation

Droit d’auteur / Droit moral (copyright)

Autres contraintes

En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions.

Type de représentation spatiale

Vecteur

Dénominateur de l'échelle

5000

Langue

fre

Jeu de caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Planification/Cadastre

Description

Agglomération de la Région de Compiègne

Nom du système de référence

EPSG / RGF93 / Lambert 93 (EPSG:2154) / 7.4

Niveau topologie

Spaghetti

Type de géométries des objets

Polygone

Format (encodage)

• PostgreSQL / PostGIS ( 9.3.1 / 2.1.8 )

Ressource en ligne

igeo_compiegnois.m_urbanisme_reg.geo_v_proc ( DB:POSTGIS )

Ressource en ligne

Télécharger au format shape les périmètres des procédures d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Téléchargement du fichier

Ressource en ligne

DIctionnaire des données - Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

Les différents périmètres des opérations ou des secteurs, sont définis par rapport aux documents d'urbanisme ou au plan masse de l'opération sur un support PCI Vecteur. Les informations qualitatives sont issus et gérées par le pôle Aménagement et Grands Projets.

Référence du catalogue d'objet

• Dictionnaire de données - Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Référence du catalogue d'objet

• Dictionnaire de données - Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Identifiant de la fiche

65113f65-f4a0-4bcb-aa2c-04b5991eaef2 XML

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Collection de données

Nom du niveau de hiérarchie

Couche vecteur

Date des métadonnées

2018-01-15T14:30:50

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139

Version du standard de métadonnées

1.0