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Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne

Délimitation des opérations d'aménagement sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne correspondant à des ZAC, des lotissements PA, des lotissements DP, des PC valant division ou AFU.

Malgré une mise régulière, les données proposées reflètent qu'un instant T du territoire en terme de procédure.

Simple

Date (Création)
2016-08-29
Identificateur
65113f65-f4a0-4bcb-aa2c-04b5991eaef2
Etat
Finalisé

Contact pour la ressource

No information provided.
Thème
  • Aménagement
  • Procédure foncière
  • ZAC
  • Opérations d'aménagement
  • Lotissement PA
  • Lotissement DP
  • AFU
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Collectivités du Pays Compiégnois
  • CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
  • Lachelle*60337
  • Bienville*60070
  • Clairoix*60156
  • Janville*60323
  • Saint-Sauveur*60597
  • Jaux*60325
  • Le-Meux*60402
  • Margny-lès-Compiègne*60382
  • Compiègne*60159
  • Verberie*60667
  • Béthisy-Saint-Martin*60067
  • Armancourt*60023
  • Venette*60665
  • Lacroix-Saint-Ouen*60338
  • Choisy-au-Bac*60151
  • Saint-Vaast-de-Longmont*60600
  • Jonquières*60326
  • Néry*60447
  • Saintines*60578
  • Béthisy-Saint-Pierre*60068
Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Contraintes d'accès
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Contraintes d'utilisation
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Autres contraintes
En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions.
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
5000
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Planification/Cadastre
Description
Agglomération de la Région de Compiègne
N
S
E
W


Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert 93 (EPSG:2154) / 7.4
Niveau topologie
Spaghetti
Type de géométries des objets
Polygone
Format (encodage)
  • PostgreSQL / PostGIS ( 9.3.1 / 2.1.8 )

Ressource en ligne
igeo_compiegnois.m_urbanisme_reg.geo_v_proc ( DB:POSTGIS )
Ressource en ligne
Télécharger au format shape les périmètres des procédures d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Téléchargement du fichier

Ressource en ligne
DIctionnaire des données - Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date (Publication)
2016-08-29
Généralités sur la provenance
Les différents périmètres des opérations ou des secteurs, sont définis par rapport aux documents d'urbanisme ou au plan masse de l'opération sur un support PCI Vecteur. Les informations qualitatives sont issus et gérées par le pôle Aménagement et Grands Projets.
Référence du catalogue d'objet
  • Dictionnaire de données - Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Référence du catalogue d'objet
  • Dictionnaire de données - Les opérations d'aménagement sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Identifiant de la fiche
65113f65-f4a0-4bcb-aa2c-04b5991eaef2 XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Collection de données
Nom du niveau de hiérarchie
Couche vecteur
Date des métadonnées
2018-01-15T14:30:50
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

Contact

No information provided.
 
 

Aperçus

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Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

AFU Aménagement Lotissement DP Lotissement PA Opérations d'aménagement Procédure foncière ZAC
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Fourni par

Lien vers le portail
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