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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 17/05/2018 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 17/05/2018.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trosly-Breuil.

Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Simple

Date (Révision)
2018-05-17
Etat
Obsolète

Contact pour la ressource

No information provided.
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
GEMET - Concepts, version 2.4
  • document d'urbanisme
Thème
  • PLU
  • POS
  • PLUi
  • Plan Local d'Urbanisme
  • Plan d'Occupation des Sols
  • Planification
Collectivités du Pays Compiégnois
  • Trosly-Breuil*60647
Contraintes d'accès
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Autres contraintes

En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions.

Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur.

En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.

En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité :

– l'opportunité d'utiliser les données ;

– la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ;

– l’adéquation des données à leurs besoins ;

– qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ;

– l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant.

Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.

Limitation d'utilisation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Dénominateur de l'échelle
2000
Langue
fre
Catégorie ISO
  • Planification/Cadastre
Description
Trosly-Breuil*60647
N
S
E
W


Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
Type de géométries des objets
Composite
Format (encodage)
  • ESRI Shapefile ( 1.0 )

Ressource en ligne
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Téléchargement du fichier

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date (Publication)
2018-10-03
Généralités sur la provenance

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce lot de données produit en 2018, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2017.

Identifiant de la fiche
9508bee6-395a-4d99-b344-7bffe5671f35 XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Nom du niveau de hiérarchie
Série de données
Date des métadonnées
2019-11-19T10:43:01
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139
Version du standard de métadonnées
1.0

Contact

No information provided.
 
 

Aperçus

apercu

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

PLU PLUi POS Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Planification
GEMET - Concepts, version 2.4
document d'urbanisme
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Usage des sols

Fourni par

Lien vers le portail
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