Catalogue des ressources
2014
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune d'Armancourt - approbation du 07/03/2014 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Armancourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Le Meux - approbation du 07/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Meux. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Venette - approbation du 20/11/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Venette. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bienville - approbation du 07/03/2014 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bienville. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Le Modèle Numérique de Terrain (MNT) allégé décrit la forme simplifiée du terrain des lits de l'Oise et de l'Aisne sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) sous la forme d'un semis de points avec un pas de 20m. Il est issu du ré-échantillonnage du MNT LiDAR haute résolution à 50cm par la méthode des plus proches voisins. L'altimétrie a été obtenue par un lever LIDAR le 06/03/2014 avec une précision de 10 cm (RMS Z=10cm).
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 07/03/2014. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Le semis de points sol des lits de l'Oise et de l'Aisne sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) est issu d'une acquisition LiDAR 12pts/m² de fin d'hiver 2014 (le 06/03/2014). C'est un référentiel altimétrique vecteur précis (RMS Z=10cm) qui a nécessité diverses opérations de traitements conformément aux règles de l'art de la lasergrammétrie. Ce levé a été réalisé afin d'identifier les ouvrages de protections contre les crues sur le territoire de l'ARC.
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Le Modèle Numérique de Terrain (MNT) allégé et filtré décrit la forme simplifiée du terrain des lits de l'Oise et de l'Aisne sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) sous la forme d'un semis de points avec un pas de 20m et filtré sur le bâti et les cours d'eau. Il est issu du ré-échantillonnage du MNT LiDAR haute résolution à 50cm par la méthode des plus proches voisins. L'altimétrie a été obtenue par un lever LIDAR le 06/03/2014 avec une précision de 10 cm (RMS Z=10cm).
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 07/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Margny-lès-Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Le Modèle Numérique de Terrain (MNT) allégé et filtré décrit la forme simplifiée du terrain des lits de l'Oise et de l'Aisne sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) sous la forme d'un semis de points avec un pas de 5m et filtré sur le bâti et les cours d'eau. Il est issu du ré-échantillonnage du MNT LiDAR haute résolution à 50cm par la méthode des plus proches voisins. L'altimétrie a été obtenue par un lever LIDAR le 06/03/2014 avec une précision de 10 cm (RMS Z=10cm).