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    Orthophotoplan 2021 du quartier de Bellicart à Compiègne.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/09/2020 (modification n°1) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Francières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Fayel. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Léger-aux-bois - approbation du 24/02/2020 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Léger-aux-bois. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Orthophotoplan 2021 du quartier de Royallieu Pompidou à Compiègne.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montmartin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houdancourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Orthophotoplan 2018 du quartier du Petit Margny à Compiègne.

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    Orthophotoplan 2018 du quartier des Capucins - Eglise-Saint-Germain à Compiègne.

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    Orthophotoplan 2018 du quartier des Maréchaux à Compiègne.