Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Vandélicourt

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Chevincourt

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Marest-sur-Matz

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Berneuil-sur-Aisne- approbation du 23/06/2022 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Berneuil-sur-Aisne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Bitry.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montmartin. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune d'Arsy.

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Longueil-Annel

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/11/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 24/01/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.