Catalogue des ressources
2000
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Etablissement de production issu du fichier SIRENE de l'Insee sur les sites économiques de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Economiques et fourni au format GeoPackage et GeoJson. Ce lot ne contient pas la référence aux terrains à vocation économique à ce jour. Il est filtré au-delà des prescriptions du CNIG se limitant aux SCI.
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Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020. L'AVAP, sans remettre en cause les principes fondateurs, se substituent désormais à celui des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP). Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en intégrant à l'approche patrimoniale et urbaine de la ZPPAUP les objectifs de développement durable. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les données complémentaires infra-AVAP seront bientôt disponibles en téléchargement (courant été 2020). Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 07/03/2014. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailleul-le-Soc. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 30/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bienville - approbation du 07/03/2014 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bienville. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 06/07/2015. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trosly-Breuil. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 30/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lachelle. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 13/12/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est constitué conformément aux prescriptions du standard CNIG Sites Economiques et fourni au format GeoPackage et GeoJson.
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.