Communauté de Communes des Lisières de l’Oise
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Ce lot contient, sous la forme de points, l'emplacement des adresses postales normées de l'ensemble des communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Une adresse appartient à une et une seule voie. Une adresse appartient à une et une seule commune. Une adresse se situe sur le territoire de la commune de la voie à laquelle elle appartient. Certaines particularités locales peuvent néanmoins exister. Une adresse est unique. Dans la mesure du possible, une adresse se situe dans la parcelle cadastrale correspondante et devant l’entrée du bâtiment concerné (quand cette information est connue). A défaut de connaître l’entrée, l’adresse est placée sur la parcelle correspondante et positionnée en cohérence avec les adresses voisines ou sur le bâtiment. Certaines positions peuvent être localisées à la délivrance postale. Malgré l'attention portée à la création de ces données, une adresse est soumise à une déclaration de la commune. Il se peut que des adresses ne soient pas encore intégrées dans cette base de données.
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Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise sous la forme de lignes. Un tronçon est un élément constitutif de la trame viaire Un tronçon peut-être nommé ou non par un libellé de voie. Un tronçon appartient à une ou deux communes. Un tronçon représente, le plus souvent, le centre de la chaussée. Les tronçons de voies sont topologiques : les extrémités d’un tronçon correspondent à des intersections ou des jonctions, sauf dans le cas d'un chevauchement (cf paragraphe suivant). Les tronçons gèrent les cas de chevauchement grâce à l'attribut « Franchissement ». Dans le cas d'un pont (franchissement d’un tronçon routier ou ferré) : les tronçons se croisent sans se couper. Un tronçon commence à une intersection ou une jonction et se termine à une autre intersection ou une autre jonction sauf dans le cas d'une impasse. Une intersection ou une jonction délimite : - un changement de dénomination de la voie représentée ; - un changement de code Fantoir ; - un changement du mode de circulation (automobile ou modes doux) ; - un changement de circulation (nombre de voies, ...) ; - un changement de domanialité ou de gestionnaire ; - un changement de commune ; - une intersection avec un autre tronçon situé au même niveau. L'ensemble des modes sont représentés (route, chemin, piste cyclables, ...) ainsi que les modes doux spécifiques reliant 2 tronçons (escalier, voie piétonne spécifique...).
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Inventaire des aires de service/repos liés au vélo sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise d'après le référentiel national mis en place par Vélo et Territoires. Ce référentiel de données vise à harmoniser le recensement et la description de ces infrastructures. Il comprend la localisation des aires de services/repos et des équipements (autre fiche de métadonnée). Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire". Cette ressource est en cours de création.
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Assemblage des plans de zonage d'assainissement collectif ou non collectif des communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ces plans présentent les secteurs destinés à de l'assainissement collectif ou de l'assainissement individuel (SPANC).
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Implantation des Points d'Eau Incendie (PEI ou hydrants) sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. L'exhaustivité n'est plus garantie, car il s'agit d'informations gérées et détenues par le SDIS 60, dont les données ne sont plus communiquées depuis 2020.
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POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise liés aux équipements publics (administratif, enseignement, petite enfance, sport, culture et loisir, social, espace vert aménagé, santé, transport, culte, cimetière).
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Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'adduction d'eau potable sur la Communauté de communes des Lisières de l'Oise. Le réseau comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels du réseau (vanne, réservoir, regard, opercule, plaque pleine, té, réduction, ventouse ...).
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Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise.
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Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Cette donnée s'appuie sur le référentiel de panneaux (PANO) en cours de réalisation. Cet inventaire est en cours, la donnée n'est donc pas exhaustive.
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Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ces PLUi ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contiennent les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.