PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 22/06/2020
Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Creation)
- 2025-07-04
- Identifier
- 3dc9cfd0-435f-4a98-b105-e6a1f2f09486
- Status
- Obsolete
Custodian
Agglomération de la Région de Compiègne
-
ARC
https://www.agglo-compiegne.fr/nous-contacter
Place de l'Hôtel de Ville
,
Compiègne
,
60200
,
FRANCE
03 44 40 72 00
https://www.agglo-compiegne.fr/nous-contacter
- Maintenance and update frequency
- Not planned
- Place
-
- Armancourt
- Béthisy-Saint-Martin
- Béthisy-Saint-Pierre
- Bienville
- Choisy-au-Bac
- Clairoix
- Compiègne
- Janville
- Jaux
- Jonquières
- Lachelle
- Lacroix-Saint-Ouen
- Margny-lès-Compiègne
- Le Meux
- Néry
- Saintines
- Saint-Jean-aux-Bois
- Saint-Sauveur
- Saint-Vaast-de-Longmont
- Venette
- Verberie
- Vieux-Moulin
- ARC
- Agglomération de la Région de Compiègne
- Mots clés
-
- Données ouvertes
- Mots clés
-
- urbanisme
- Use limitation
- Licence Ouverte version 2.0
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Spatial representation type
- Vector
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- ARC
N
S
E
W
))
- Reference system identifier
- EPSG / EPSG:2154 - EPSG:RGF93 / Lambert-93 / 7.4
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Composite
- OnLine resource
- Télécharger le dossier complet du PLUiH (données géographiques et pièces écrites) ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Hierarchy level
- Series
- Statement
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2018. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Content Information
No information provided.
- File identifier
- 3dc9cfd0-435f-4a98-b105-e6a1f2f09486 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Series
- Hierarchy level name
- Couche vecteur
- Date stamp
- 2025-07-23T14:56:45
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0