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PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 20/06/2024

Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Simple

Date (Creation)
2025-07-04
Identifier
705c49ae-80a1-4146-854d-adb29f84bbd8
Status
Completed
Custodian
  Agglomération de la Région de Compiègne - ARC
Place de l'Hôtel de Ville , Compiègne , 60200 , FRANCE
03 44 40 72 00
https://www.agglo-compiegne.fr/nous-contacter
Maintenance and update frequency
Not planned
Place
  • Armancourt
  • Béthisy-Saint-Martin
  • Béthisy-Saint-Pierre
  • Bienville
  • Choisy-au-Bac
  • Clairoix
  • Compiègne
  • Janville
  • Jaux
  • Jonquières
  • Lachelle
  • Lacroix-Saint-Ouen
  • Margny-lès-Compiègne
  • Le Meux
  • Néry
  • Saintines
  • Saint-Jean-aux-Bois
  • Saint-Sauveur
  • Saint-Vaast-de-Longmont
  • Venette
  • Verberie
  • Vieux-Moulin
  • ARC
  • Agglomération de la Région de Compiègne
Mots clés
  • Données ouvertes
Mots clés
  • urbanisme
Use limitation
Licence Ouverte version 2.0
Use limitation
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
Other constraints

En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions.

Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur.

En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.

En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité :

– l'opportunité d'utiliser les données ;

– la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ;

– l’adéquation des données à leurs besoins ;

– qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ;

– l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant.

Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.

Spatial representation type
Vector
Metadata language
fre
Character set
UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
ARC
N
S
E
W


Reference system identifier
EPSG / EPSG:2154 - EPSG:RGF93 / Lambert-93 / 7.4
Topology level
Abstract
Geometric object type
Composite
OnLine resource
Télécharger le dossier complet du PLUiH (données géographiques et pièces écrites) ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Hierarchy level
Series
Statement
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2024. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Content Information

No information provided.
File identifier
705c49ae-80a1-4146-854d-adb29f84bbd8 XML
Metadata language
Français
Character set
UTF8
Hierarchy level
Series
Hierarchy level name
Couche vecteur
Date stamp
2025-07-25T14:10:50
Metadata standard name
ISO 19115:2003/19139
Metadata standard version
1.0
Point of contact
  GéoCompiégnois
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés


Fourni par

Lien vers le portail
Consultez l'intégralité des métadonnées et accédez à la donnée.

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Not available


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