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PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021

Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Simple

Date (Révision)
2021-07-01
Identificateur
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/200067965_PLUi_20210701
Etat
Obsolète
Distributeur
  GeoCompiegnois
Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 , Compiègne Cedex , 60321 , France
03 44 40 76 34
https://geo.compiegnois.fr
Auteur
  Agglomération de la Région de Compiègne
Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 , Compiègne Cedex , 60321 , France
Auteur
  Oise-les-Vallées
13 allée de la Faïencerie , Creil , 60100 , France
https://oiselavallee.org/
Propriétaire
  Agglomération de la Région de Compiègne
Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 , Compiègne Cedex , 60321 , France
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
GEMET - Concepts, version 2.4
  • document d'urbanisme
Mots clés
  • planification
  • PLUi
  • Plan local d'urbanisme intercommunal
  • PLUiH
Collectivités du Pays Compiégnois
  • Jaux*60325
  • Béthisy-Saint-Pierre*60068
  • Béthisy-Saint-Martin*60067
  • CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
  • Clairoix*60156
  • Compiègne*60159
  • Janville*60323
  • Jonquières*60326
  • Saintines*60578
  • Armancourt*60023
  • Lachelle*60337
  • Lacroix-Saint-Ouen*60338
  • Le-Meux*60402
  • Néry*60447
  • Choisy-au-Bac*60151
  • Vieux-Moulin*60674
  • Bienville*60070
  • Verberie*60667
  • Margny-lès-Compiègne*60382
  • Venette*60665
  • Saint-Jean-aux-Bois*60579
  • Saint-Sauveur*60597
  • Saint-Vaast-de-Longmont*60600
Limitation d'utilisation
Aucune condition ne s'applique
Limitation d'utilisation
Licence Ouverte 2.0
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Contraintes d'utilisation
Licence
Autres contraintes
Pas de restriction d’accès public
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
2000
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Planification/Cadastre
Description
Emprise géographique du PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne
N
S
E
W


Code
EPSG:2154
Nom du système de référence
EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
Format (encodage)
  • SHP ( 1.0 )

    Spécification
    SHP v1.0

Ressource en ligne
Téléchargement du dossier complet du PLUiH ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Télécharger le dossier complet du PLUiH (données géographiques et pièces écrites)

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Date (Publication)
2017-12-08
Explication
CNIG PLUi v2017

Résultat de conformité

Date (Publication)
2014-04-07
Explication
INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1

Résultat de conformité

Date (Publication)
2010-12-08
Explication
Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
Généralités sur la provenance
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2018. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Identifiant de la fiche
2f67be25-7981-44bf-aa39-9fcd33855d01 XML
Langue
Français
Identifiant de la fiche de métadonnées parent
Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2022-01-04T15:24:28
Distributeur
  GeoCompiegnois
Place de l'Hôtel de Ville CS 10007 , Compiègne Cedex , 60321 , France
0344407634
https:/geo.compiegnois.fr
 
 

Aperçus

Étendue spatiale

N
S
E
W


Mots clés

GEMET - Concepts, version 2.4
document d'urbanisme
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Usage des sols

Fourni par

Lien vers le portail
Consultez l'intégralité des métadonnées et accédez à la donnée.

Ressources associées

Not available


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