PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021

Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Date (Révision): 2021-07-01

Identificateur: https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/200067965_PLUi_20210701

Etat: Obsolète

Distributeur

GeoCompiegnois

Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 , Compiègne Cedex , 60321 , France

03 44 40 76 34
https://geo.compiegnois.fr

Auteur

Agglomération de la Région de Compiègne

Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 , Compiègne Cedex , 60321 , France

Auteur

Oise-les-Vallées

13 allée de la Faïencerie , Creil , 60100 , France

https://oiselavallee.org/

Propriétaire

Agglomération de la Région de Compiègne

Place de l'Hôtel de Ville - CS 10007 , Compiègne Cedex , 60321 , France

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

Usage des sols

GEMET - Concepts, version 2.4

document d'urbanisme

Mots clés

planification
PLUi
Plan local d'urbanisme intercommunal
PLUiH

Collectivités du Pays Compiégnois

Jaux*60325
Béthisy-Saint-Pierre*60068
Béthisy-Saint-Martin*60067
CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
Clairoix*60156
Compiègne*60159
Janville*60323
Jonquières*60326
Saintines*60578
Armancourt*60023
Lachelle*60337
Lacroix-Saint-Ouen*60338
Le-Meux*60402
Néry*60447
Choisy-au-Bac*60151
Vieux-Moulin*60674
Bienville*60070
Verberie*60667
Margny-lès-Compiègne*60382
Venette*60665
Saint-Jean-aux-Bois*60579
Saint-Sauveur*60597
Saint-Vaast-de-Longmont*60600

Limitation d'utilisation: Aucune condition ne s'applique

Limitation d'utilisation: Licence Ouverte 2.0

Contraintes d'accès: Autres restrictions

Contraintes d'utilisation: Licence

Autres contraintes: Pas de restriction d’accès public

Type de représentation spatiale: Vecteur

Dénominateur de l'échelle: 2000

Langue: Français

Jeu de caractères: Utf8

Catégorie ISO

Planification/Cadastre

Description: Emprise géographique du PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne

Code: EPSG:2154

Nom du système de référence: EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9

Format (encodage)

SHP ( 1.0 )

Spécification

SHP v1.0

Ressource en ligne: Téléchargement du dossier complet du PLUiH ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Télécharger le dossier complet du PLUiH (données géographiques et pièces écrites)

Niveau: Jeu de données

Résultat de conformité

Date (Publication): 2017-12-08

Explication: CNIG PLUi v2017

Résultat de conformité

Date (Publication): 2014-04-07

Explication: INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1

Résultat de conformité

Date (Publication): 2010-12-08

Explication: Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

Généralités sur la provenance: Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2018. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.