La commercialisation des lots fonciers à vocation habitat sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
La démarche générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne impose des règles de gestion entre les données géographiques communes et les données attributaires dites métiers.
Cette donnée en est une dérivée et permet la gestion des données métiers des lots à usage habitat dans le but d'une commercialisation pour la production de logements.
Simple
- Date (Création)
- 2016-08-26
- Identificateur
- 79dba7e2-ba0f-48be-aed4-5014d217050b
- Etat
- Mise à jour continue
Contact pour la ressource
- Thème
-
- Lot
- Foncier
- Commercialisation de terrain
- habitat
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Collectivités du Pays Compiégnois
-
- CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s’applique
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Restreint
- Autres contraintes
- Les données ne sont pas téléchargeables car elles sont confidentielles. Les données peuvent faire l'objet d'une transmission sur demande mais uniquement sur des informations non confidentielles (objet, ...)
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Description
- Agglomération de la Région de Compiègne
- Espace de nommage
- EPSG
- Version
- 7.4
- Niveau topologie
- Spaghetti
- Type de géométries des objets
- Polygone
- Nombre d'objets géométriques
- 258
- Format (encodage)
-
- Ressource en ligne
- igeo_compiegnois.m_amenagement.geo_v_lot_hab ( DB:POSTGIS )
- Ressource en ligne
-
Dictionnaire de données - La commercialisation des lots fonciers à vocation habitat de l'Agglomération de la Région de Compiègne
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Catalogue produit par l'Agglomération de la Région de Compiègne.
- Ressource en ligne
-
Les cessions foncières sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Fiche de métadonnées liées sur le suivi des cessions
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- Généralités sur la provenance
- Données qualitatives sur les lots fonciers dans les opérations d'aménagements ou dans le tissu urbain (diffus) définies selon les besoins de suivis en terme de gestion.
- Identifiant de la fiche
- 289f9a02-fd1e-4df1-9710-188e17758082 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Couche vecteur
- Date des métadonnées
- 2018-09-27T09:44:21
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0