PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/02/2021
Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Révision)
- 2021-02-18
- Etat
- Obsolète
https://geo.compiegnois.fr
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4
-
- document d'urbanisme
- Mots clés
-
- planification
- PLUi
- Plan local d'urbanisme intercommunal
- PLUiH
- Collectivités du Pays Compiégnois
-
- Jaux*60325
- Béthisy-Saint-Pierre*60068
- Béthisy-Saint-Martin*60067
- CA-de-la-Région-de-Compiègne*ARC
- Clairoix*60156
- Compiègne*60159
- Janville*60323
- Jonquières*60326
- Saintines*60578
- Armancourt*60023
- Lachelle*60337
- Lacroix-Saint-Ouen*60338
- Le-Meux*60402
- Néry*60447
- Choisy-au-Bac*60151
- Vieux-Moulin*60674
- Bienville*60070
- Verberie*60667
- Margny-lès-Compiègne*60382
- Venette*60665
- Saint-Jean-aux-Bois*60579
- Saint-Sauveur*60597
- Saint-Vaast-de-Longmont*60600
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s'applique
- Limitation d'utilisation
- Licence Ouverte 2.0
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Licence
- Autres contraintes
- Pas de restriction d’accès public
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 2000
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Description
- Emprise géographique du PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne
- Code
- EPSG:2154
- Nom du système de référence
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.9
- Format (encodage)
-
-
SHP
(
1.0
)
- Spécification
- SHP v1.0
-
SHP
(
1.0
)
- Ressource en ligne
-
Téléchargement du dossier complet du PLUiH
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Télécharger le dossier complet du PLUiH (données géographiques et pièces écrites)
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2017-12-08
- Explication
- CNIG PLUi v2017
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2014-04-07
- Explication
- INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explication
- Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
- Généralités sur la provenance
- Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG sur le référentiel géographique du fond de plan cadastral (PCI Vecteur) d'avril 2018. Ce lot de données correspondant à l'élaboration du PLUiH conçu par Oise-les-Vallées et l'Agglomération de la Région de Compiègne.
- Identifiant de la fiche
- 2d1e53ef-a6fe-4e06-8072-9d4718ca7a74 XML
- Langue
- Français
- Identifiant de la fiche de métadonnées parent
- Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2021-07-16T12:12:53
https:/geo.compiegnois.fr