SCoT de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Simple
- Date (Création)
- 2012-12-15
- Identificateur
- http://geo.compiegnois.fr/246001010_SCOT_20121215
- Etat
- Finalisé
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Thème
-
- SCOT
- Documents d'urbanisme
- Schéma de cohérence territoriale
- planification
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Limitation d'utilisation
- Pas de restriction d’accès public
- Distance de résolution
- 0.5 m
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- fre
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
N
S
E
W
- Nom du système de référence
- http://www.opengis.net/def/crs/EPSG/0/2154
- Nom du système de référence
- -- Description du ou des systèmes de référence temporels utilisés dans la série de données (obligatoire pour les données de l'Annexe 1) --
- Format (encodage)
-
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2018-06-29
- Explication
- -- Information complémentaire sur la conformité (non INSPIRE) --
- Nom du test
- -- Exactitude des caractéristiques topologiques explicitement encodées de la série de données, telles que décrites dans le champ d’application (obligatoire pour les données des thèmes Hydrographie et Réseaux de transport) --
- Généralités sur la provenance
- Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit a été numérisé à partir du référentiel PCI Vecteur, millésime 2011, par l'Agence d'urbanisme Oise-la-Vallée.
- Identifiant de la fiche
- 2dd6ca15-68b3-46ca-82a4-52b408de7b43 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Nom du niveau de hiérarchie
- Série de données
- Date des métadonnées
- 2020-02-25T09:57:21
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0