Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevincourt - approbation du 13/01/2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevincourt - approbation du 13/01/2023
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevincourt.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
Simple
- Date (Révision)
- 2023-01-13
- Etat
- Finalisé
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4
-
- document d'urbanisme
- Mots clés
-
- planification
- PLU
- Plan local d'urbanisme
- données ouvertes
- Collectivités du Grand Compiègnois
-
- Chevincourt*60147
- Limitation d'utilisation
- Aucune condition ne s'applique
- Limitation d'utilisation
- Licence Ouverte 2.0
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Contraintes d'utilisation
- Licence
- Autres contraintes
- En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Description
- Emprise géographique de Chevincourt
- Code
- EPSG:2154
- Format (encodage)
-
-
SHP
(
1.0
)
- Spécification
- SHP v1.0
-
SHP
(
1.0
)
- Ressource en ligne
- Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WMS )
- Ressource en ligne
- Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme ( OGC:WFS )
- Ressource en ligne
-
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Téléchargement du fichier
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2017-12-08
- Explication
- CNIG PLU v2017
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2014-04-07
- Explication
- INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explication
- Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
- Généralités sur la provenance
- Ce lot de données est issu d'une première numérisation effectuée par l'agence d'urbanisme Oise-les-Vallées entre 2019 et 2021 et modifié en mars 2023. Il a été contrôlé et ajusté au PCI Vecteur 2021 par le service information géographique de l'ARC en 2022.
- Identifiant de la fiche
- 84386ac3-b027-499e-a8c2-3b43981c4b9c XML
- Langue
- Français
- Identifiant de la fiche de métadonnées parent
- Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois 0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2023-03-16T15:07:54