Documents d'urbanisme en vigueur sur les collectivités du Pays Compiégnois
Carte présentant les types de documents d'urbanisme en vigueur (au 1er avril 2021) sur les collectivités du Pays Compiégnois
Simple
- Date (Révision)
- 2021-04-13T09:00:00
- Forme de la présentation
- Carte numérique
-
Service Information Géographique
Place de l'Hôtel de Ville
,
Compiègne
,
60200
,
FRANCE
03 44 40 76 18
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- GEMET - Concepts, version 2.4
-
- carte
- document d'urbanisme
- Thème
-
- PLU
- POS
- Collectivités du Pays Compiégnois
-
- Pays-Compiégnois
- Contraintes d'utilisation
- Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
- Limitation d'utilisation
- Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Dénominateur de l'échelle
- 200000
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
- Description
- Pays-Compiégnois
N
S
E
W
- Espace de nommage
- EPSG
- Version
- 7.9
- Format (encodage)
-
-
(
)
-
(
)
- Ressource en ligne
- Documents d'urbanisme en vigueur sur le Pays Compiégnois ( WWW:LINK-1.0-http--link )
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- Identifiant de la fiche
- d7ff3c90-e271-4805-83f6-7a9076e29a79 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2021-04-13T11:33:02
- Nom du standard de métadonnées
- ISO 19115:2003/19139
- Version du standard de métadonnées
- 1.0
-
Service Information Géographique
Place de l'Hôtel de Ville
,
Compiègne
,
60200
,
FRANCE
03 44 40 76 18