Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Longueil-Annel

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Montmacq

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chelles - approbation du 30/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chelles. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 24/01/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Marest-sur-Matz

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Thourotte

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Saint-Etienne-Roilaye - approbation du 08/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Etienne-Roilaye. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 23/03/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Hémévillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Mont - approbation du 15/02/2022. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tracy-le-Mont. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Orthophotoplan 2021 sur le territoire de la commune de Machemont