Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 10/12/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 31/05/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Ensembles des itinéraires cyclables gérés par l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ils permettent de desservir les lieux d'intérêts du territoire de courte ou moyenne distance destiné aux cyclistes (pôle économique, éducatif, sites touristiques, ...) dans de bonnes conditions. Il peut emprunter tout type de voies sécurisées : voie verte, piste cyclable, voie à faible trafic motorisé, et en milieu urbain, zone 30, couloir partagé avec les bus, aire piétonne, des bandes cyclables ou jalonnement sur chaussée. Les itinéraires ne sont pas des aménagements mais une succession d’aménagements de natures diverses et parfois ils peuvent emprunter des tronçons de voies non aménagés pour assurer une continuité.

Données des infrastructures cyclables sur l'Agglomération de la Région de Compiègne conformes au modèle national. Un aménagement cyclable est un dispositif de voirie destiné à organiser la circulation des cycles non motorisés. Il peut prendre la forme d'une chaussée dédiées ou partager une chaussée existante avec d'autres usages. Les chaussées sans dispositif de voiries adaptées mais qui peuvent par définition être utilisées par les cyclistes ne sont pas recensées dans ce jeu de données (ex : chemin forestier fermé à a circulation routière). La circulation des cycles peut être également gérée par des régimes de circulation qui ne sont pas des aménagements en tant que tel : on peut citer les aires piétonnes, encore les zones de rencontres ou encore les zones 30. Ces tronçons sont également recensés dans ce jeu de données.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 06/02/2009. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pierrefonds. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.