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Planification/Cadastre

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    Ensemble des résultats statistiques au bâti de la campagne de thermographie aérienne du 02/02/2015 sur l'ARC. La représentation par défaut est fonction de la classe médiane de perte de chaleur.

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    Délimitation des espaces publics dans les opérations d'aménagement aménagés par l'Agglomération de la Région de Compiègne. Il s'agit de différencier les diverses vocations de ces espaces (route, trottoir, pelouse, ...). L'objectif est de déterminer à la fois la surface des espaces publics dans les opérations d'aménagement et également permette une gestion affinée de chaque élément le composant à des fins de gestion. Cette démarche s'inscrit dans un cadre plus générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne.Il en découle une gestion transversale des informations entre les services de l'aménagement, du foncier et du développement économique. A terme d'autres services pourront être amenés à gérer cette donnée comme par exemple les espaces verts. Malgré une mise régulière, les données proposées reflètent qu'un instant T du territoire. De plus l'ensemble des données ne sont pas toutes disponibles sur l'ensemble des opérations d'aménagement (en cours de constitution).

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    Délimitation et qualification des acquisitions foncières dans les opérations d'aménagement ou dans le tissu urbain. Malgré une mise régulière, les données proposées reflètent qu'un instant T du territoire en terme d'acquisitions foncières. De plus l'ensemble des données ne sont pas toutes disponibles sur l'ensemble des opérations d'aménagement, la saisie des dossiers d'acquisitions n'ayant commencé qu'au début 2012.

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    Vue d'ensemble des zonages réglementaires (au 1er avril 2021) des documents d'urbanisme en vigueur des collectivités du Pays Compiégnois.

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    Carte illustrant le taux de taxe d'aménagement mis en place sur les communes du territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne.

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    Délimitation et qualification des cessions foncières des lots commercialisés dans les opérations d'aménagement ou dans le tissu urbain. Cette démarche s'inscrit dans un cadre plus générale d'urbanisation de la base de données liée aux opérations d'aménagement sur le territoire de l'agglomération de la Région de Compiègne.Il en découle une gestion transversale des informations entre les services de l'aménagement, du foncier et du développement économique. Malgré une mise régulière, les données proposées reflètent qu'un instant T du territoire en terme de cessions foncières. De plus l'ensemble des données ne sont pas toutes disponibles sur l'ensemble des opérations d'aménagement, la saisie des dossiers de cessions n'ayant commencé qu'au début 2012.

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    Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).

  • Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).

  • Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).

  • Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).