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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 30/07/2026. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Sainte-Marie - Approbation du 12/01/2026. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Grandfresnoy - Approbation du 24/06/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 18/06/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houdancourt. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune d'Avrigny - Approbation du 25/05/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Avrigny. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 26/02/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement, les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 13/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevrières. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Arsy - Approbation du 12/12/2023 (mise à jour simplifiée n°1) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Arsy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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