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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Cambronne-lès-Ribécourt - Approbation du 16/04/2018 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cambronne-lès-Ribécourt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Marest-sur-Matz - Approbation du 24/06/2013 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marest-sur-Matz. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Machemont - Approbation du 11/09/2020 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Machemont. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chiry-Ourscamp - Approbation du 09/04/2021 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chiry-Ourscamp. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Cambronne-lès-Ribécourt - Approbation du 21/08/2026 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cambronne-lès-Ribécourt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailly - Approbation du 10/12/2010 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bailly. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Annel - Approbation du 04/07/2024 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Annel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Longueil-Annel - Approbation du 13/02/2021 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Annel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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    Ensemble des limites communales des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées.

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    Ensemble des éléments techniques composant le réseau d'adduction d'eau potable sur la Communauté de Communes des Deux Vallées. Le réseau comprend les canalisations, branchements et ouvrages fonctionnels du réseau (vanne, réservoir, regard, opercule, plaque pleine, té, réduction, ventouse ...).