Jaulzy
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Orthophotoplan 2024 sur le territoire de la commune de Jaulzy.
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Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 28/06/2019 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 19/07/2019 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 23/03/2017 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Jaulzy - Approbation du 09/06/2006 Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
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Inventaire des stationnements cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Les stationnements sont représentés par un point et correspondent à un lieu géographique regroupant plusieurs stationnements de mêmes caractéristiques. Ce lot de données correspond au schéma de données pour le stationnement cyclables disponible sur schema.data.gouv.fr. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".
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Inventaire des panneaux de signalisation routière et de signalétique directionnelle ou d'informations spécifiques aux deux-roues sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Cette donnée s'appuie sur le référentiel de panneaux (PANO) en cours de réalisation. Cet inventaire est en cours, la donnée n'est donc pas exhaustive.
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Ensemble des itinéraires cyclables gérés par la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ils permettent de desservir les lieux d'intérêts du territoire de courte ou moyenne distance destiné aux cyclistes (pôle économique, éducatif, sites touristiques, etc.) dans de bonnes conditions. Ils peuvent emprunter tout type de voies sécurisées : voie verte, piste cyclable, voie à faible trafic motorisé, et en milieu urbain : zone 30, couloir partagé avec les bus, aire piétonne, bandes cyclables ou jalonnement sur chaussée. Les itinéraires ne sont pas des aménagements mais une succession d’aménagements de natures diverses et parfois ils peuvent emprunter des tronçons de voies non aménagés pour assurer une continuité. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".
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Inventaire des repères cyclables sur le territoire de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Un point de repère cyclable est un point particulier du réseau cyclable. Il est repéré parce qu’il joue un rôle particulier dans l’itinéraire cyclable. Suivant sa nature, un point de repère peut être un nœud du graphe (une extrémité de segments cyclables) ou un point de branchement situé sur un segment cyclable indiquant l’accès à un point d’intérêt via une liaison cyclable. Ce jeu de données comprend uniquement les données avec un statut "en service", "en travaux" ou "provisoire".
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