Catalogue des ressources
2015
Type of resources
Available actions
Topics
Keywords
Contact for the resource
Provided by
Years
Formats
Representation types
status
Scale
-
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 17/03/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Remy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 30/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lachelle. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 06/07/2015. (caduque le 27/03/2017) Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trosly-Breuil. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 20/11/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 02/02/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Attichy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019 (remplacé)
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de La Croix-Saint-Ouen - approbation du 30/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Croix-Saint-Ouen. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 13/03/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-aux-Bois. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
-
La thermographie aérienne globale détaillée illustre de manière relative et fine les déperditions de chaleur de l'ensemble des surfaces survolées sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Cet orthothermoplan est une mosaïque sur 256 niveaux. L'acquisition des données a été réalisée pendant la nuit du 02/02/2015.