Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 20/11/2014 (remplacé)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 20/11/2014.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-aux-Bois.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

PLU POS PLUi Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Planification

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Provenance

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 08/2009 à partir du PCI Vecteur de 2008 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2014, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2013.

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Thématique(s) : Planification / Cadastre
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Publié le : 14/04/2016
Modifié le : 18/12/2019
Fiche détaillée : Lien vers la fiche
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Saint-Jean-aux-Bois - approbation du 20/11/2014 (remplacé)

Informations géographiques

Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Étendue géographique (EPSG:4326) :
Ouest : 2.8414
Est : 2.9395
Sud : 49.3254
Nord : 49.3687