Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Clairoix - approbation du 16/11/2017 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Clairoix - approbation du 16/11/2017.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Clairoix.
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Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

PLU POS PLUi Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Planification

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Provenance

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 08/2009 à partir du PCI Vecteur de 2008 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2013, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2012.

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Thématique(s) : Planification / Cadastre
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Publié le : 05/12/2017
Modifié le : 18/12/2019
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