Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 19/07/2019

Retour à la recherche
Téléchargements et liens

Web Map Service

Service de récupération d'images géoréférencées à partir d'un rectangle englobant.
Nom de la couche : Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme
URL du service WMS :
https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities

Web Feature Service

Service de récupération d'objets géographiques.
Nom de la couche : Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
URL du service WFS :
https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier
http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60324_PLU_20190719.zip
Provenance
Jeux de données liés
Jeu de données parent : Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois
Jeu de données parent : Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois

Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois Cette collection de jeux de données informe du droit à bâtir sur les collectivités compétentes sur le territoire du Grand Compiégnois. Ces PLUi/PLU/POS/CC sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Jeux de données similaires
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 23/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Attichy. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Contacts
Point de contact - GeoCompiegnois

Email : sig@agglo-compiegne.fr

Point de contact - GeoCompiegnois

Email : sig@agglo-compiegne.fr

Agglomération de la Région de Compiègne Communauté de Communes de Lisière de l'Oise Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes des Deux Vallées