PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 01/07/2021 (remplacé)

Retour à la recherche
Téléchargements et liens
Télécharger le dossier complet du PLUiH (données géographiques et pièces écrites)
http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/200067965_PLUi_20210701.zip
Provenance
Jeux de données liés
Jeu de données parent : Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois
Jeu de données parent : Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois

Ensemble des documents d'urbanisme (PLUi,PLU,POS) dématérialisés - collectivités compétentes du Grand Compiégnois Cette collection de jeux de données informe du droit à bâtir sur les collectivités compétentes sur le territoire du Grand Compiégnois. Ces PLUi/PLU/POS/CC sont numérisés conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Jeux de données similaires
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 (remplacé)
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 14/11/2019 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2022 (remplacé)
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2022 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2022 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 (remplacé)
PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 (remplacé)

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 15/12/2021 Ce lot informe du droit à bâtir sur les communes de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce PLUiH est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, les règlements écrits et graphiques, les annexes, les OAP et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papiers font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Contacts
Distributeur - GeoCompiegnois

Email : sig@agglo-compiegnois.fr

Distributeur - GeoCompiegnois

Email : sig@agglo-compiegnois.fr

Auteur - Agglomération de la Région de Compiègne

Email : urbanisme@agglo-compiegne.fr

Auteur - Oise-les-Vallées

Email : information@oiselavallee.org

Propriétaire - Agglomération de la Région de Compiègne

Email : urbanisme@agglo-compiegne.fr

Agglomération de la Région de Compiègne Communauté de Communes de Lisière de l'Oise Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées Communauté de Communes des Deux Vallées