Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Cuise-la-Motte - approbation du 10/03/2014 (document rendu caduque au 01/01/16)

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Cuise-la-Motte - approbation du 10/03/2014.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Cuise-la-Motte.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

PLU POS PLUi Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Planification

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Provenance

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.
Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

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Thématique(s) : Planification / Cadastre
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Publié le : 15/04/2016
Modifié le : 19/11/2019
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Cuise-la-Motte - approbation du 10/03/2014 (document rendu caduque au 01/01/16)

Informations géographiques

Système de coordonnées : RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
Étendue géographique (EPSG:4326) :
Ouest : 2.9694
Est : 3.031
Sud : 49.3701
Nord : 49.4076