Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 27/01/2015 (remplacé)

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 26/10/2021. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 13/03/2018 (remplacé)
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 13/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moyvillers. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

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