Assemblage des plans de zonage assainissement des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Assemblage des plans de zonage d'assainissement collectif ou non collectif des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ces plans présentent les secteurs destinés à de l'assainissement collectif ou de l'assainissement individuel (SPANC).

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Limite intercommunale de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Limite administrative de la Communauté de Communes des Deux Vallées.

Thématique(s) : Planification / Cadastre
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Fréquence prévue de mise à jour : Inconnue
Publié le : 01/08/2025
Modifié le : 05/11/2025
Fiche détaillée : Lien vers la fiche
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Assemblage des plans de zonage assainissement des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Informations géographiques

Système de coordonnées : EPSG:2154 - EPSG:RGF93 / Lambert-93
Étendue géographique (EPSG:4326) :
Ouest : 2.77447493
Est : 3.03690798
Sud : 49.55289131
Nord : 49.44960247